Bonjour,
la licence est odbl.
Je ne retrouve pas la trace mais j'ai souvenir de lettres pdf stockée
sur le wiki avec des mentions type :
* si c'est seulement pour OSM, alors "la mise à disposition de ces
données est autorisée pour la réutilisation et l'intégration dans la
base de donnée OpenStreetMap sous licence OdbL.
* si c'est général, alors le plus simple c'est : ces données sont mis
à disposition sous la licence OdbL"
Importance de s'assurer que l'expéditeur de la lettre est bien le
propriétaire des données.
PS : je ne suis pas juriste :)
Bonne journée
Le 02/03/2018 à 17:33, Nicolas Bétheuil a écrit :
J'ai trouvé dans la FAQ
https://wiki.openstreetmap.org/wiki/FR:Questions_fr%C3%A9quentes_l%C3%A9gales#2b._Une_organisation_X_met_.C3.A0_disposition_des_donn.C3.A9es_en_t.C3.A9l.C3.A9chargement_libre_sous_une_licence_L._Puis-je_les_utiliser_dans_OSM_.3F
un accord sur support électronique suffit ou je fais envoyer un
support papier à une adresse du bureau OSM ?
Le 2 mars 2018 à 13:45, Nicolas Bétheuil <[email protected]
<mailto:[email protected]>> a écrit :
Bonjour,
Quel licence demander pour pouvoir intégrer les bâtiments de la
future université (déjà sortie de terre) ?
Des mentions particulières OSM ?
https://chantier-nation-sorbonne-nouvelle.com/
<https://chantier-nation-sorbonne-nouvelle.com/>
Merci
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Vincent Bergeot
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