On 17 Jan 12:07, Raphael Hertzog wrote:
> Le vendredi 17 janvier 2014, Cédric Krier a écrit :
> > On 17 Jan 10:58, Raphael Hertzog wrote:
> > > Le vendredi 17 janvier 2014, Cédric Krier a écrit :
> > > > Soit on remplace, soit quelqu'un implément l'historisation des taxes.
> > > 
> > > Le problème de l'historisation c'est que le modèle que l'on va choisir
> > > ne va jamais coller avec la réglementation. Cf les règles de transition
> > > qui ont été évoquées ou ce n'est pas la date de facture qui permet
> > > de décider si on utilise l'ancien ou le nouveau taux.
> > 
> > Ha bon, c'est quoi alors ?
> 
> Ca peut être la date de signature du devis à condition d'avoir encaissé un
> accompte, ou alors l'ancien taux à condition que 30% de la prestation ait
> déjà été réalisée sur l'année d'avant, etc.
> 
> (ces exemples sont fictifs mais réalistes, i.e. ce sont des critères
> qui ont été évoqués et qui sont proches de ce qui a été retenu)


Ok donc c'est toujours basé sur une date.
On peut soit reprendre la date de facturation ou la date de comptabilité
qui existend déjà. Je ne pense pas que ce soit bien d'ajouter une
nouvelle date sur la facture de base.

> > > En fait, il faudrait pouvoir forcer le taux au niveau des lignes de
> > > facture pour gérer cela sereinement.
> > 
> > Le taux n'est pas la seul chose sur une taxes, il y a les comptes, les
> > codes etc.
> 
> Et dans ton "historisation", lesquels de ces paramètres sont variables
> en fonction de la date ? Je pensais que seul le taux pourrait varier.

Tout cf. mail précédent.

-- 
Cédric Krier - B2CK SPRL
Email/Jabber: cedric.kr...@b2ck.com
Tel: +32 472 54 46 59
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