Bonjour, merci pour ces précisions. Pour un revendeur, si on considère que l’écotaxe s'applique uniquement sur des produits soumis à une TVA à un taux normal, il n'y a aucun traitement au niveau collecte écotaxe et TVA mais ça se discute concernant le calcul d'éventuelles remises sur le produit (les remises ne doivent pas prendre en compte le montant de l’écotaxe).
Le problème c'est que l’écotaxe peut s'appliquer aussi à des produits soumis à des TVA à taux réduits. dans ce cas : il y a le taux réduit à appliquer au prix de vente du produit + la TVA au taux normal sur l’écotaxe. Ce problème se pose notamment pour des entreprises du bâtiment qui facturent certains produits au taux normal ou au taux réduit selon que ce matériel est vendu posé ou non. Lorsque je disais que la solution du champs écotaxe dans la fiche produit manque d'extensibilité, c'est parce que d'autres "taxes" ont à peu près le même fonctionnement (pas de traitement de la taxe, mais affichage obligatoire et collecte de la TVA dessus), notamment la taxe pour la copie privée. A la différence près que cette "taxe" est soumise au taux de TVA du produit sur lequel elle s'applique.
