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Laurent Vanier MD PhD CMFC(MU)
Urgentologue
H�pital Charles
LeMoyne
-----Message d'origine-----le 30/08/02 17:18, Michael Garner � [EMAIL PROTECTED] a �crit :
De : [EMAIL PROTECTED] [mailto:[EMAIL PROTECTED]]De la part de Claude Rivard
Envoy� : 30 ao�t, 2002 22:29
� : URG-L Mailing List
Objet : URG-L: Saturom�trie-plan d'action
Pourrait-on peut-�tre d'abord nous envoyer le libell� exact du manuel permettant (selon ceux qui facturent cet acte), de le facturer. Ca permettrait une meilleure discussion, en connaissance de cause. La RAMQ affirme que la saturo ne peut �tre charg�e que dans le contexte de TFR.
Qu'en est-il ?
MG
Pr�ambule
1.1 Aux fins du pr�sent tarif, constitue un acte diagnostique ou th�rapeutique
tout acte m�dical vis� au pr�sent pr�ambule.
1.2 Lorsqu'une entrevue avec le m�decin a pour objet unique la dispensation
d'un acte diagnostique ou th�rapeutique, le m�decin ne peut r�clamer d'autre
honoraire que celui pr�vu pour cet acte.
1.3 Tout acte diagnostique ou th�rapeutique dispens� lors d'un examen ou
d'une consultation est tarif� au taux d'honoraire pr�vu au pr�sent tarif.
Toutefois, si plus d'un acte diagnostique ou th�rapeutique est dispens� lors
d'un examen ou d'une consultation, le m�decin re�oit le plein montant de
l'honoraire payable pour l'acte le mieux r�mun�r� et la moiti� pou chaque
acte additionnel (MOD=050)
Page C-27
�preuves de routine (respiratoire)
Code 0370 �preuves de routine comprenant les volumes pulmonaires, la capacit�
de diffusion au repos et les d�bits expiratoires forc�s avant broncho
dilatateur $50.00
Code 0371 �preuves de routine............. avant et apr�s bronchodilatateur $57.00
Page C-28
Code 0376 analyse de la saturation en oxyg�ne, � l'exercice ou sous oxyg�ne $6.20
Les autres codes concernent le calcul du gradient alv�olo-art�riolaire, et l'�valuation
des besoins en oxyg�ne chez les patients de 5 ans ou moins, la mesure de la
carboxyh�moglobine etc.....
�a ne peut pas �tre plus clair, il y a un code pour les TRF et un code pour la saturo.
Nulle part il n'y a des restrictions d�crites dans l'acte qui disent que les saturations
POUR UN PATIENT N�CESSITANT DE L'OXYG�NE doivent �tre incluse dans les tests
de fonction pulmonaire.
La confusion vient de ce qui est �crit � la page A-19 (2e ligne), cette annexe I comprend
les actes qui sont inclus dans dans l'honoraire de l'examen et de la consultation (vous
savez...la liste que ne cesse de s'allonger d'ann�e en ann�e), on peut y lire:
-�preuves de fonction respiratoire:
-analyse de gaz art�riels et de l'�quilibre acido-basique, toute technique
-analyses des tensions gazeuses de l'air alv�olaire
-bronchospirom�trie (volumes, ventilation en oxyg�ne pour chaque poumon ou chaque
lobes).
-�valuation r�gionale de la ventilation et de la perfusion au moyen de substances
inhal�es ou inject�es.
-oxym�trie et saturation en oxyg�ne toute technique.
Je crois qu'il est clairement �crit, noir sur blanc, dans le code 0376, que nous pouvons
facturer une saturom�trie pour tous nos patients SOUS OXYG�NOTH�RAPIE.
Je crois qu'il est aussi clairement �crit, noir sur blanc, dans l'annexe I, que la saturom�-
trie EST INCLUSE dans l'examen physique ou la consultation (avec les autres �preuves
de fonction respiratoire).
Mais comme on ne la facture pas pour tous les patients, seulement ceux qui re�oivent de l'oxyg�ne, et comme il n'est pas �crit dans l'annexe I "...toute technique et pour tous les patients, m�me ceux qui re�oivent de l'oxyg�ne", les m�decins d'urgence (via leurs
agences) ont commenc� � facturer ce code pour tous les cas de MPOC et d'asthme qui
ne n�cessitaient pas une salle � code.
La justification de cet acte sera donc, "mon patient �tait sous oxyg�noth�rapie" et il
est clair que nous pouvons facturer un tel acte avec le libell� actuel du Guide. Si la
RAMQ croit que nous ne pouvons pas facturer ce code, qu'elle en modifie le libell� car
celui qui est utilis� actuellement permet que l'on facture une saturation pour tous les
patients recevant une oxyg�noth�rapie.
--
Claude Rivard, md
Chef du D�partement de M�decine d'Urgence
CH Pierre-Boucher
Longueuil, Qc
[EMAIL PROTECTED]
