On ne parle pas de justifier du "droit de possession" d'un
logiciel... (fut-il cracké... ;-)) )
Bon , ... c'est pas du tout pour me faire "l'avocat du diable" ,
hein ! ;o)))
Que fais tu comme différence entre "l'utilisation" et "la
possession" d'un logiciel ?
Si un logiciel est sur ton DD , ... tu crois un instant que
quelqu'un te croira si tu lui dis que tu ne l'utilises pas !
Par contre , je suis en faveur de l'essai de logiciels : "on
n'achète pas un chat dans un sac" !
De plus , il y a une énorme différence entre les utilisations
PRIVEES et PROFESSIONNELLES des logiciels .
Tu vois un plombier te demander ton marteau et tes pinces pour
effectuer le travail pour lequel tu le payes !
Ce qu'il faut faire dans ces cas-là est très simple. Il suffit
d'acheter un ou deux ordinateurs de façon privée (qui ne rentrent pas
dans la comptabilité de la société - tant pis pour la TVA, ...) et
installer dessus les logiciels "cracké" Sur les ordinateurs
appartenant à la société, n'installer que des logiciels avec licences
en ordre, ..... Lors d'un contrôle éventuels, il suffit de signaler
que les ordinateurs n'appartiennent pas à la société et que dès lors
ne peuvent pas être saisis, ni contrôllés ! Le contrôle ayant comme
but une société bien précise. Si il faut contrôler un autre
ordinateur, ce doit être fait séparément
C'est un peu tordu comme façon de procéder mais cette une solution.
C'est exactement le même principe qu'un contrôle fiscal d'un société,
il ne contrôle que les comptes de la société et pas les comptes
privés des personnes y travaillant, cela fait partie d'un contrôle a
part. Le contrôle ayant comme objet la société X. S'il remarque des
anomalies avec Monsieur Y, il va devoir revenir faire un contrôle
chez Mr Y. C'est exactement la même chose avec un contrôle logiciel.
On vient contrôler les ordinateur appartenant à la société Z. Ah,
mais ceux-ci sont à Mr W., adressez-vous à Mr W. Point c'est tout.
Cela laisse le temps de se mettre en ordre, ....
PL
Personnellement je fais même une différence entre les ordinateurs
PRIVES et les PROFESSIONNELS !
A ce sujet la jurisprudence existe , n'en déplaise à la B-S•A : une
procédure tel que décrite ne PEUT PAS exister sur un ordinateur
privé .
Et ils le savent très bien , car , dans ce cas , c'est à eux de
devoir apporter la preuve que l'utilisation du (des) logiciel(s) a
donné lieu à une rémunération !
On est donc toujours gagnant à avoir fait les frais de différencier
totalement le PRIVE du PROFESSIONNEL , surtout aux prix où sont les
ordinateurs aujourd'hui .
:o)))
Luc
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Luc Vanturenhout
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