Oups, désolé Frederic. Je propose de prendre avis auprès des spécialistes de la question. Nous serons fixés sur l'aspect fiscal et juridique. Cela nous évitera de nous perdre en conjectures et permettra aux intéressés de prendre une décision éclairée.
----------------------------------------------------------------- > non aucune dé-fiscalisation possible... ce n'est une association > d'utilité publique, ni une association d'intérêt général. > > Et il peut y avoir des problèmes de gestion de trésorie, de facturation > en rapport avec le sponsoring, l'association va signer tous ce qui va > bien pour organiser l'évenements et paf manque de chance le sponsor fait > faut bon pour X raison... > > c'est par ce mécanisme un transfert de responsabilité... qui l'assumera ? Toute activité quel qu’elle soit porte un risque effectivement, ceci étant, je ne suis pas tout à fait d'accord. L'administration fiscale retiens la notion d'association "d'intérêt général à but non lucratif, ne profitant pas à un cercle restreint de personnes". Et dans le cas qui nous intéresse, FRnOG entre dans le cadre d'une "association scientifique d'intérêt général". La déductibilité s'y applique donc à double titre. Ensuite l'engagement d'un Mécène à assumer une cote part d'un évènement est stricto senso identique à un client passant contrat avec nos entreprises, et de plus ce n'est bien différent de ce qui se passe aujourd'hui en association de fait. Les problèmes de facturation, de trésorerie etc... Ce ne sont pas des problèmes, c'est de la gestion élémentaire. Et gérer correctement, en bon père de famille ça n'est pas plus compliqué que de gérer une entreprise commerciale. Ce n'est franchement pas insurmontable.(enfin vu de mon balcon) Autre intérêt que représente une structuration en association déclaré... Ce n'est plus un particulier qui réserve une salle, s'engage auprès d'un traiteur, va louer les fût chez un brasseur, mais l'association. Exit les problèmes de trésorerie personnelle à avancer, les questions de responsabilité en cas de pépin. La personne morale existe de plein droit, porte sa propre RC (mieux contre "la faute innexcusable") et peut faire appel à des fournisseurs pas toujours accessibles à un particulier. Franchement, inquiétudes certes légitimes, mises à part, tout ceci me parait tout à fait réalisable et cohérent avec la réflexion d'avenir engagée.
<<attachment: s_lesimple.vcf>>
signature.asc
Description: OpenPGP digital signature
