Salut !

> De ce que j'ai compris, la fréquence utilisée par le projet Helium
> fait partie de la bande CRBS 3.5GHz que la FCC met à disposition pour
> des usages personnels et commerciaux du citoyen lambda (general
> public, cf : 
> https://www.fcc.gov/wireless/bureau-divisions/mobility-division/citizens-band-radio-service-cbrs).
> Partant de là, je me suis demandé si une législation équivalente
> existait dans nos contrées (je suis en France Métro.), partant du
> principe que si tel règlement existait, il serait établi au niveau de
> l'Europe dans la logique "réguler des ondes ça se fait à minima à
> l'échelle d'un continent".

Alors, pour commencer, il y a une organisation mondiale des télécoms, qui 
s’appelle UIT (Union Internationale des Télécommunications). En ce qui la 
concerne, le monde est divisé en 3 zones : zone 1 = Europe + Afrique + Partie 
de l'Asie ; Zone 2 = Amériques ; Zone 3 = Le reste. Dans chaque zone, il y a 
des bandes de fréquences réservées pour différentes « classes de services » : 
fixe, mobile, radioastronomie, radioamateurs, radiolocalisation, radiodiffusion 
… et les bandes dites « ISM » Industriel/Scientifique/Médical qui sont, en 
réalité, des bandes fourre-tout où les émissions peuvent normalement se faire 
sans licence. Exemple de telles bandes : 27 MHz (ancienne CB) / 432 MHz 
(télécommandes de voitures, portails…) / 2400 MHz (Wifi 1er génération, 
bluetooth, fours micro-ondes) / 5600 MHz (Wifi 2de génération) / etc. Il y en a 
des plus hautes.

En dehors de ces bandes internationales, rien n’empêche une ou plusieurs 
administrations d’ouvrir d’autres plages de fréquence à des utilisations 
libres, pourvu qu’elles ne gênent pas les utilisateurs normalement autorisés. 
On appelle ça du service secondaire (en fait, c’est même moins que du 
secondaire ici). Par exemple, les talkie-walkies grand-public opèrent 
maintenant vers 800 MHz je crois. En Europe, c’est la CEPT qui gère de telles 
allocations, de sorte que le matériel vendu en Allemagne fonctionne aussi en 
France ou en Italie, et lycée de Versailles. Estampillage CE. 

Alors, pour en revenir à la 5G, déjà, il faudrait voir quelle largeur de bande 
exige une véritable application 5G. En plus de ça, tu n’aurais aucune garantie 
de non-brouillage par un autre dispositif totalement incompatible mais occupant 
la même fréquence (pense, par exemple, à un four à micro-ondes, ou un 
talkie-walkie analogique). Là-dessus, la puissance sur les bandes ISM est 
souvent sévèrement bridée (genre 500 mW maxi).

En France, de toute manière, tu n’as pas le droit de connecter un réseau radio 
au réseau de téléphonie sans posséder une licence. Tu pourrais sans doute 
essayer de faire de la 5G sur une bande ISM suffisamment large, mais il te 
faudrait des téléphones adaptés ! Les smartphones ne sont pas prévus pour 
recevoir les fréquences des bandes ISM.

Bref, ça me paraît assez utopique, pique et colégram.

Vincent


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