Le 18/05/2013 19:57, Philippe Verdy a écrit :
JE ne suis pas sûr de l'intérêt non plus car très souvent, peu importe ce qui est dans le cadastre, ce n'est même pas la source officielle qui est : - soit un texte de loi ou arrêté qui précise que la frontière passe par l'axe d'une voirie (peu importe si cet axe bouge un peu à l'occasion de l'aménagement d'un carrefour !) - soit le bornage effectué sur le terrain (pas au milieu de la route ou de la rivière mais dans ce cas sur une rive (et donc déjà pas superposé du tout), dont le cadastre enregistre le métrage effectué à ce moment là s'il n'y a pas de raison pour qu'il ait bougé sans autorisation ni accident.
Je dois repréciser : quand je dis que je ne vois pas l'intérêt, c'est pour une limite qui géométriquement est raccord avec un élément du paysage : axe ou bord de voie routière, limite de construction. Si la limite est l'axe de la route, je ne vois pas l'intérêt de dédoubler les noeuds et de fabriquer deux ways parallèles. À l'inverse dans les cas (nombreux) où il y a divergence de géométrie la question ne se pose pas : chaque objet doit être géométriquement autonome. Le cas le plus flagrant étant celui des cours d'eau. Et dis toi bien que la seule source dont on dispose sans ambiguïté (ni trop de difficulté) ce sont les plans du cadastre. Un texte définissant une limite relativement à des éléments topographiques, fige la géométrie de la limite communale en fonction du terrain _de l'époque_, pas de l'actuel. Tu devrais relire ce mail :
http://lists.openstreetmap.org/pipermail/talk-fr/2013-May/058594.html
Il n'y a aucun cas où une voirie ou une rivière se déplace "toute seule" de façon significative sans que cela ne déclenche une mise à jour cadastrale. Et on en sera les derniers informés de toutes façon (car les planches cadastrales qu'on veut consulter en ligne ne seront pas immédiatement en ligne). Bref le terrain prévaut. Une rivière ne bouge pas toute seule de façon significative et son lit est assez large pour que la ligne "virtuelle" qu'on place totalement arbitrairement au milieu du lit reste malgré tout dans ce lit même s'il a légèrement bougé. Il n'y aura pas de construction qui tienne légalement dans ces zones inondables. Les seuls cas compliqués sont quand la frontière ne suit ni une voirie ni une rivière. C'est très rare et cela ne se produit pratiquement qu'en milieu urbain, car même en milieu rural on trouvera au moins des bornes d'alignement en bordure des champs remembrés (historiquement il y avait des chemins communaux autour de ces frontières, ou alors c'était toujours une ligne naturelle (rivière, ligne de crète, bordure de falaise ou une clôture de propriété.
Ces deux paragraphes soulignent juste que tu n'as jamais dû passer plus de 5mn d'affilée sur du cadastre. La mise à jour du cadastre, même pour du bâti, peut attendre plusieurs années. Alors ton "déclenchement" de mise à jour, il me fait bien rigoler. Quant aux rivières... balade toi un peu sur les planches de communes de l'Allier, au droit des cours d'eau, tu auras du mal à reconnaître sur la cadastre ce que tu observeras sur bing. Je parle de l'Allier parce que c'est récent pour moi, mais le cas se retrouvera forcément ailleurs. Et les limites qui ne sont ni une voirie ni une rivière : pas compliqué, elles sont légion ! Avec bing en fond et le cadastre en transparence, il suffit de se baiser pour en trouver.
(fatigue) vincent _______________________________________________ Talk-fr mailing list [email protected] http://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-fr
