Salut Matthieu,

Il est clair qu'il est impossible de signer un tel accord.

Tu devras donc leur repondre que tel est le cas et que malheureusement il
ne sera pas possible de mettre à jour le itinéraires déjà repris en OSM.
Tu peux essayer d'insister que nous avions leur accord pour reprendre les
données et les redistribuer sous licence ODBL. Si néanmoins ils insistent
que nous effacions les données apportées à base de leur données source,
nous le ferons sans hésiter. Nous ne voulons pas de problèmes juridiques.
C'est malheureux et décourageant de se réaliser que toutes les hheures
investies pour adapter les données au schéma d'OSM auront été perdues.

Bien sûr, cela ne nous empêchera pas de réajouter les données au fur et à
mesure que nous sortons pour relever les itinéraires nous-mêmes.
Malheureusement cela signifiera que nos données ne seront jamais à jour,
mais c'est ainsi que nous avons etabli Openstreetmap dès le début.

De toute façon c'est de cette manière que tous les réseaux cyclistes et de
randonnée ont été ajouté à la carte. C'est dommage que nous ne pouvons pas
faire des contrôle de qualité en comparant avec les données 'source'. Ce
n'est pas qu'il est impossible d'accéder aux données. En Flandre il mettent
1 restriction: interdiction d'imprimer. Cette seule restriction rend les
données inutilisables pour nous. Donc on se débrouille, sachant qu'il est
impossible d'avoir des données actuels et à jour. Ce n'est pas vraiment
notre problème non plus. Si quelqu'un se rend compte qu'il y a une erreur
dans nos données, on pourra espérer qu'il ou elle nous signalera ou corrige
et si ce n'est pas lui/elle, peut-être le/la suivant(e). Nous faisons ce
que nous pouvons. On ne peut pas faire plus que ça dans les contraintes
imposées.

Donc IDETA doît décider s'ils veulent que nous effacions ce que a déjà été
repris (avec leur permission)
Et ils doivent décider si nous pouvons continuer avec les données qui nous
étaient mises à disposition.
De toute façon nous ne pouvons pas signer ce nouvel accord draconique qui
contredit ce qui était convenu auparavant. Donc pas moyen de mettre à jour
les données, sauf en les répérant sur place avec un peu plus de peine.

Salutations,

Jo

2015-05-26 23:06 GMT+02:00 Matthieu Gaillet <mgwebm...@fastmail.fm>:

> Bonjour à tous, Dag allemaal, Hi everybody,
>
> Première contribution à la liste que je lis cependant déjà depuis un
> certain temps.
>
> Je me présente d’abord, voici un copié-collé de quelques lignes postées
> par ailleurs :
>
> I'm from Brussels, quite newcomer to the OSM network as user "Pagaille",
> I'm currently busy mapping a huge cycling network in Wallonie Picarde
> <http://www.openstreetmap.org/relation/4128428>.­ I'm an everyday cyclist
> and long distance cyclist as well.
>
>
> Je suis un disciple de Jo (Polyglot) qui m’a permis de rapidement
> maîtriser les techniques permettant de correctement mapper un tel réseau
> avec JOSM et en utilisant des scripts de validation. Si je peux aider
> quelqu’un à ce sujet, ce sera avec plaisir que je partagerai l’information
> à mon tour.
>
> —> Ma question est la suivante :
>
> J’ai immédiatement demandé et obtenu l’autorisation d’intégrer les données
> du réseau sous license ODBL. Au fil de quelques correspondances avec
> l’administration wallonne, je suis finalement tombé sur une nouvelle
> personne apparemment très au fait de ce réseau, qui m’a soudainement
> demandé *de signer une convention* pour pouvoir obtenir les données les
> plus à jour du réseau.
>
> Voici le texte de la convention (attachée ci-dessous) :
>
> Entre
>
>
> L'INTERCOMMUNALE DE DEVELOPPEMENT DES ARRONDISSEMENTS DE TOURNAI, D'ATH et
> DES COMMUNES AVOISINANTES sous la forme d'une société coopérative à
> responsabilité limitée en abrégé "IDETA" dont le siège social est sis à
> 7500 - Tournai, Quai Saint Brice, 35. RPM - BCE - TVA : 241.098.844.
> Intercommunale régie par La loi du vingt-deux décembre mil neuf cent
> quatre-vingt-six relative aux Intercommunales et le décret du Conseil
> Régional Wallon du cinq novembre mil neuf cent quatre-vingt-sept relatif
> aux Intercommunales dont le ressort ne dépasse pas les limites de la Région
> Wallonne constituée le seize mars mil neuf cent nonante.
> Les statuts ont été approuvés par l'Arrêté Ministériel du douze juin mil
> neuf cent nonante et publiés in extenso aux annexes du Moniteur belge sous
> le numéro 900720-208.
> Dont  les statuts ont été modifiés pour la dernière fois suivant décision
> de l'assemblée générale tenue par devant le notaire Anne Gahylle de
> résidence à Tournai, le 19 décembre 2014, publiés aux annexes au Moniteur
> belge du vingt-deux janvier deux-mil quinze sous le numéro 0011649
> Ici représentée par :
> -           Monsieur Nicolas PLOUVIER, Directeur du Département
> « Valorisation du Territoire »
>             Agissant, en vertu de l'article 34 des  statuts  et plus
> spécialement suivant délégation de pouvoir du Conseil d'administration, en
> date du seize mai deux mil douze publié aux annexes au Moniteur belge du
> trois septembre suivant sous le numéro 149624 ;
>
> Ci-après dénommée « l’IDETA »
>
> Et d’autre part,
>
> Matthieu Gaillet, Fonction + nom de l’entreprise si existant + adresse
> ….
>
> Il est convenu ce qui suit :
>
> La présente Convention a pour objet de permettre la mise à disposition de
> données .kmz -propriétés de l’IDETA et/ou de propriétaires partenaires dans
> le cadre du schéma directeur vélo.
>
> • La mise à disposition de données géographiques numériques ne constitue
> en aucun cas un transfert de droits de propriété intellectuelle,
> l’utilisation de ces données relève d’un simple droit d’usage, accordé par
> l’IDETA à l’Utilisateur à compter de la date de signature ;
>
>  Ces données pourront être utilisées jusqu’à :
>
> • un remplacement de ces données par des mises à jour plus récentes,
> • une information officielle de l’IDETA les déclarant obsolètes, après
> quoi elles devront impérativement être supprimées.
>
> • Ces données ne pourront en aucun cas être utilisées dans un but
> commercial, elles ne pourront être transmises à un tiers sans un accord
> préalable écrit de l’IDETA. L’Utilisateur s’engage à prendre, pour lui-même
> ou au regard de son personnel (le cas échéant) toutes les mesures
> nécessaires pour assurer le respect des droits de propriété sur les
> fichiers et à veiller à ce que des tiers non autorisés ne puissent y avoir
> accès
>
>
> • Le logo de l’IDETA (ou à défaut la mention « source : ©IDETA ») devra
> figurer sur toute sortie cartographique exploitant les données, de manière
> explicite et lisible. Il en va de même pour les partenaires de l’IDETA  qui
> sont à l’origine des données (cf. tableau de détail). Les conditions
> d’utilisations spécifiques aux fournisseurs sont mentionnées en annexe.
> Toute utilisation de ces données devra faire l’objet d’une demande écrite
> préalable à l’IDETA qui le cas échéant la transmettra au(x)
> propriétaire(s). Dans le cas de diffusion externe, un exemplaire de chaque
> document utilisant ces données sera adressé, au format papier ou numérique,
> à l’IDETA
>
> • Limites d’utilisation : L’Utilisateur devra respecter la fourchette
> d’échelle spécifiée dans le tableau de détail pour chaque fichier de
> données appartenant à l’IDETA. Une carte exploitant un fichier de données
> géographiques de l’IDETA ne pourra prétendre à une précision supérieure à
> celle mentionnée dans le tableau de détail pour le fichier concerné.
>
>
> Par la présente convention, l’Utilisateur reconnaît avoir pris
> connaissance des spécifications techniques des fichiers préalablement à la
> signature, et reconnaît que tout manquement de sa part à ces dispositions
> engagera sa pleine et entière responsabilité à l'égard de l’IDETA et de ses
> partenaires.
>
> Fait à Tournai,  le..................................................
>
>
>
> A votre avis, cette convention est-elle compatible avec les terms de
> Openstreetmap ? Suis-je habilité à la signer ? Dans le cas contraire,
> quelle est la meilleure stratégie à observer ?
>
> J’avoue que je suis surpris de l’apparition de cette convention qui arrive
> alors qu’un accord a déjà été donné (je l’ai signalé mais elle n’a pas fait
> de commentaire). J’espère que cela ne remettra pas en cause les nombreuseS
> heures de travail qu’a représenté l’intégration des données jusqu’ici (+/-
> 75% du réseau déjà mappé)
>
> Merci de votre aide éclairée.
>
> Matthieu
>
>
> Begin forwarded message:
>
> *From: *Grandjean, Valérie <grandj...@ideta.be>
> *Subject: **RE: La Wallonie picarde à vélo - TEST*
> *Date: *21 May 2015 05:52:14 CEST
> *To: *Matthieu Gaillet <matth...@gaillet.be>
>
> Bonjour Matthieu,
>
> Vous trouverez ci-joint la convention pour le transfert de nos données
> .KMZ. Pourriez-vous compléter vos coordonnées (en rouge dans le document
> ci-joint)
>
> Une fois complétée et signée je vous transmets les fichiers.
>
> Merci d’avance.
> Bien cordialement
>
> Valérie
>
>
>
> *Valérie Grandjean*Chargée de mission randonnée
> Direction de la Valorisation du Territoire
>
>
>
> On 21 Nov 2014, at 10:04, info-wapinature <i...@wapinature.be> wrote:
>
> Bonjour,
>
> Par le présent mail, nous vous autorisons officiellement à intégrer nos
> données du réseau vélo points-nœuds de la Wallonie picarde dans
> OpenstreetMap. Avez-vous besoin d’éléments de notre part ?
>
> Merci d’avance pour le travail.
>
> Bien cordialement.
>
> Valérie
>
>
> *Valérie* de la Maison du Tourisme de la Wallonie picarde
> i...@wapinature.be <info@wapinature> - www.wapinature.be
> <image001.jpg>
> <image002.jpg> <http://www.visitwapi.be/>
> <image003.jpg> <http://www.wapinature.be/>
> <image004.jpg> <http://www.wapiblog.be/>
> <image005.jpg> <http://www.wapischools.be/>
> <image006.jpg>
> <image007.jpg> <http://www.facebook.com/visitwapi>
> <image008.jpg>
> <image009.png>
> <image010.png>
> <image011.png>
> <image012.png>
> <image013.png>
> <image010.png>
>
>
> *De :* Matthieu Gaillet [mailto:matth...@gaillet.be <matth...@gaillet.be>]
>
> *Envoyé :* mercredi 12 novembre 2014 18:27
> *À :* info-wapinature
> *Objet :* Re: La Wallonie picarde à vélo - TEST
>
>
> Bonjour,
>
> Puis-je me permettre d’insister pour obtenir cette autorisation dès à
> présent ? Ce travail représente de nombreuses heures de boulot et il serait
> idéal qu’il soit publié le jour du passage de ces itinéraires en version
> définitive. Les modifications en revanches sont très rapides à faire.
> D’un autre côté, je ne peux m’atteler à cette tâche sans garantie qu’il
> puisse être publié.
>
> Je vous remercie pour votre compréhension et réactivité.
>
> Matthieu Gaillet
>
>
>
> On 05 Nov 2014, at 19:49, info-wapinature <i...@wapinature.be> wrote:
>
> Bonjour,
>
> Nous vous remercions pour votre intérêt dans la Wallonie picarde et son
> nouveau réseau vélo.
> Cela ne devrait pas poser de problème, par contre nous sommes toujours en
> phase de balisage et il risque d’y avoir encore quelques modifications de
> réseau d’ici la fin du balisage prévu cet hiver. Pourrais-je dès lors vous
> demander de reprendre contact avec nous début janvier ?
> Vous remerciant par avance.
>
> Bien cordialement.
>
> Valérie
>
> *Valérie* de la Maison du Tourisme de la Wallonie picarde
> i...@wapinature.be <info@wapinature> - www.wapinature.be
> <image001.jpg>
> <image002.jpg> <http://www.visitwapi.be/>
> <image003.jpg> <http://www.wapinature.be/>
> <image004.jpg> <http://www.wapiblog.be/>
> <image005.jpg> <http://www.wapischools.be/>
> <image006.jpg>
> <image007.jpg> <http://www.facebook.com/visitwapi>
> <image008.jpg>
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> <image010.png>
> <image011.png>
> <image012.png>
> <image013.png>
> <image010.png>
>
>
> *De :* Matthieu Gaillet [mailto:matth...@gaillet.be <matth...@gaillet.be>]
>
> *Envoyé :* dimanche 26 octobre 2014 22:35
> *À :* info-wapinature
> *Objet :* Re: La Wallonie picarde à vélo - TEST
>
>
> Bonjour,
>
> Je suis testeur du réseau Wallonie Picarde à vélo et également
> contributeur régulier du site de cartographie participative OpenStreetMap.
> Dans ce cadre, je souhaiterais obtenir votre accord officiel pour intégrer
> les données de ce réseau reprises sur cette carte et votre site web dans à
> la base de donnée d’OpenstreetMap. Cette carte est repose entièrement sur
> les données fournies par des bénévoles et des organisations du monde entier.
>
> Les données intégrées sont sous licence Open Data Commons Open Database
> License <http://vvlibri.org/fr/licence/odbl/10/fr> (ODbL) dont vous
> trouverez les caractéristiques en suivant le lien fourni. Toutes les
> données mentionneront leur source explicitement et comprendront une
> référence vers le site de la Wallonie Picarde à votre convenance.
>
> A titre d’exemple, le réseau des knooppunten en Flandre est entièrement
> repris dans OpenStreetMap, comme par exemple le Fietsroutenetwerk B
> Pajottenland
> <http://www.openstreetmap.org/relation/1734292#map=11/50.8035/4.1515&layers=C>
>  qui
> est connecté au réseau WAPI, ou encore, en Wallonie, celui du Pays de
> Famenne à vélo <http://www.openstreetmap.org/relation/2567359>. Ce serait
> donc une plus-value à la fois pour vous et les utilisateurs que ces données
> soient rendues disponible au plus grand nombre.
>
> Dans l’attente de votre réponse que nous, membres de la communauté
> OpenStreetMap espérons positive, je vous prie de croire, Madame, Monsieur,
> en mes salutations respectueuses.
>
> M. Gaillet
>
>
>
> On 02 Oct 2014, at 17:02, info-wapinature <i...@wapinature.be> wrote:
>
> Cher testeur,
>
> Il y a 5 ans, l’Agence intercommunale IDETA initiait le projet de
> développer un réseau vélo points-nœuds en Wallonie picarde.
> Les 23 communes de la Wallonie picarde, ses deux parcs naturels, et des
> dizaines de partenaires publics, privés et associatifs locaux, communaux,
> provinciaux et régionaux se sont joints au projet.
> Aujourd’hui, le balisage des quelques 1600 km de réseau vélo points-nœuds
> est en passe d’être finalisé.
>
> *Le moment est venu pour vous de tester le réseau fraichement balisé !*
>
> Pour ce faire, vous recevrez d’ici quelques jours par la Poste, la *carte
> bêta de l’EST de la Wallonie picarde*. Cette carte couvre les communes
> d’Ath, Beloeil, Bernissart, Brugelette, Chièvres, Ellezelles, Enghien,
> Flobecq, Frasnes-lez-Anvaing, Leuze-en-Hainaut, Lessines, Péruwelz et
> Silly.
>
> La carte OUEST vous parviendra ultérieurement, une fois l’ensemble des
> communes concernées balisées.
>
> *Concrètement, comment tester le réseau* ?
>
> C’est très simple. Nous vous invitons à parcourir autant de tronçons que
> vous le pourrez. Grâce à la carte, vous testez le réseau à votre rythme et
> définissez vos propres circuits. Une seule contrainte : nous vous demandons
> de reporter vos remarques dans le *formulaire joint à ce mail*, et à nous
> le renvoyer à i...@wapinature.be pour la fin novembre.
>
> Vous trouverez également ci-joint un explicatif du fonctionnement du
> formulaire.
>
> Si pour des raisons diverses, vous ne pouviez pas nous retourner votre
> formulaire par email, merci de nous le transmettre par courrier à
> l’attention de Valérie Grandjean - IDETA - Quai Saint Brice, 35 - 7500
> Tournai.
>
> Pour toutes questions concernant ces tests, n’hésitez pas à nous contacter
> soit par email i...@wapinature.be, soit par téléphone  0471 08 59 19.
>
> Nous vous remercions d’avance de votre participation à la réussite de ce
> beau projet.
>
>
> A vos vélos !
>
> Amicalement,
>
> *Valérie* de la Maison du Tourisme de la Wallonie picarde
> i...@wapinature.be <info@wapinature> - www.wapinature.be
> <image001.jpg>
> <image002.jpg> <http://www.visitwapi.be/>
> <image003.jpg> <http://www.wapinature.be/>
> <image004.jpg> <http://www.wapiblog.be/>
> <image005.jpg> <http://www.wapischools.be/>
> <image006.jpg>
> <image007.jpg> <http://www.facebook.com/visitwapi>
> <image008.jpg>
> <image010.png>
> <image011.png>
> <image012.png>
> <image016.png>
> <image017.png>
> <image011.png>
>
>
> *De :* info-wapinature [mailto:i...@wapinature.be <i...@wapinature.be>]
> *Envoyé :* lundi 28 juillet 2014 10:31
> *À :* i...@wapinature.be
> *Objet :* La Wallonie picarde à vélo
>
> Bonjour cher testeur,
>
> Vous avez marqué votre intérêt pour tester le nouveau réseau vélo de la
> Wallonie picarde. Nous ne sommes malheureusement pas encore en mesure de
> vous lancer sur le réseau pour le tester mais voici quelques nouvelles de
> l’avancement du projet.
>
> Comme vous avez pu le constater, le lancement du réseau a effectivement
> pris du retard mais cela avance bien ! L’est de la Wallonie picarde est
> désormais balisée. A savoir les communes suivantes :
> Peruwelz, Bernissart, Beloeil, Chièvres, Brugelette, Silly, Enghien,
> Lessines, Flobecq, Ellezelles, Frasnes-lez-Anvaing, Ath et Leuze-en-Hainaut.
>
> A partir de la mi-août, le travail des entreprises reprendra avec le
> balisage de  : Tournai, Rumes, Antoing, Brunehaut, Mont-de-l’Enclus,
> Celles, Pecq, Estaimpuis, Mouscron, Comines-Warneton.
>
> La carte de l’est de la Wallonie picarde à vélo sera disponible cet
> automne, vous serez bien entendu prévenu en temps et en heure.
> Dès que la carte sera disponible, nous vous enverrons également les
> instructions pour les tests.
>
> En attendant la carte, découvrez déjà quelques suggestions de balades qui
> suivent les points-nœuds, à télécharger via le lien ci-dessous.
>
> http://www.visitwapi.be/rando-et-nature/la-wapi-a-velo/article/la-wapi-a-velo
>
> Notez également la date du dimanche 21 septembre, l’agence intercommunale
> IDETA et la Maison du tourisme de la Wallonie picarde présentent la *Fête
> de la Wapi à vélo*, la découverte du réseau de points-nœuds de La
> Wallonie picarde à vélo !
> Rendez-vous le *dimanche 21 septembre 2014 à 9h00, sur la Grand Place de
> Tournai* pour une randonnée cyclo-touristique festive, populaire,
> artistique et fantaisiste dans un cadre champêtre !
>
> Vous trouverez  en annexe le communiqué de presse reprenant les détails de
> la randonnée. N’hésitez pas également à diffuser cette information.
> Nous espérons pouvoir vous compter parmi nous.
>
> Nous restons bien évidemment à votre disposition pour toutes autres
> questions.
>
> Bien cordialement.
>
> Valérie
> de la Maison du Tourisme de la Wallonie picarde
>
>
> <Formulaire test.xlsx><Aide au remplissage du formulaire.doc>
>
>
>
>
> <wapi%20signature73c456.png><logo%20ideta%20-%20mailc2cff0.jpeg>
>
>
>
>
>
>
>
>
>
_______________________________________________
Talk-be mailing list
Talk-be@openstreetmap.org
https://lists.openstreetmap.org/listinfo/talk-be

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