Le 16 mai 2019, Vincent Bergeot a écrit :

> Le 03/05/2019 à 15:41, Stéphane Péneau a écrit :
> > Ah oui, j'avais oublié cet aspect "license" , merci de me le rappeler.  
> 
> 
> Ouahhhh, une réponse :)
> 
> peut-être que l'on va avancer sur la licence et sur les décisions à 
> prendre : 
> https://www.openstreetmap.org/changeset/45891332#map=17/47.95862/1.87889

Bonjour,

Un peu risqué sa réponse : les demandes de permis de construire
pourraient être refusées, même si l'intention est louable.

-- 
Alain Rpnpif

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