Excellent François !

Et le WFS devrait permettre de récupérer des vecteurs originaux sans 
avoir à retracer des images raster...


Une chaîne pour accéder au WMS de l'Ortho littorale par JOSM :

http://geolittoral.application.equipement.gouv.fr/wms/metropole?service=wms&request=getmap&version=1.1.1&layers=ortholittorale&SRS=EPSG:4326&format=image/jpeg&;

(à mettre dans WMS / Image rectifiée / Lien WMS personnalisé, avec le 
greffon wmsplugin installé).


"OSM : pour être à 2 clics de la plage..." :)

Cordialement,

Jean-Guilhem


Le 19/05/2010 16:24, François Van Der Biest a écrit :
> Réponse reçue ce jour : "les couches du géolittoral offertes via les
> serveurs WMS et WFS peuvent faire l'objet d'une publication sous
> licence IP. Si vous développez un produit composite, merci de m'en
> tenir informé."
>
> Si je ne m'abuse, cela signifie que nous pouvons importer/digitaliser
> ces données dans OSM puisque les termes de la licence IP [1]
> spécifient que "le licencié est autorisé à concéder des sous-licences,
> commerciales ou non, sur les reproductions des informations publiques
> réutilisées lorsqu’elles ont fait l’objet de nouveaux traitements et
> qu’elles sont comprises dans un produit ou service nouveau."
>
> Accès aux données :
> http://www.geolittoral.equipement.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=39
> WMS capabilities :
> http://geolittoral.application.equipement.gouv.fr/wms/metropole?request=getCapabilities&service=wms
> WFS capabilities :
> http://geolittoral.application.equipement.gouv.fr/wfs/metropole?service=wfs&version=1.0.0&request=getCapabilities
>
> Couches intéressantes pour OSM : sentiers littoraux, fleuves,
> orthophoto littorale (!)
> L'OpenData progresse en France ...
>
> F.
>
> [1] http://www.rip.justice.fr/information_publique_librement_reutilisable
>
> 2010/5/6 François Van Der Biest<francois.vanderbi...@camptocamp.com>:
>    
>> Pour information, extrait d'un email envoyé ce jour au directeur de la
>> publication du site Geolittoral :
>>
>>
>> Je me permets de vous contacter à propos des données du
>> site http://www.geolittoral.equipement.gouv.fr, et plus précisément celles
>> fournies via le serveur WMS associé (couches sentier du Littoral, occupation
>> du sol, ortho littorale).
>> J'ai cherché sur le site la mention d'une licence associée à ces données,
>> pour savoir dans quelle mesure j'étais autorisé à en créer une oeuvre
>> composite et à la redistribuer sous une licence de mon choix. Seule la page
>> "infos éditeur" mentionne que "Toute reprise est conditionnée à l’accord de
>> l’auteur".
>> Dans le contexte de la loi du 17 juillet 1978, et de la récente publication
>> de la licence IP par le Ministère de la Justice [1], je me demandais donc si
>> les couches offertes via le serveur WMS pouvaient faire l'objet d'une
>> publication sous licence IP.
>> Quelle serait votre position sur ce point ?
>> [1] http://www.rip.justice.fr/information_publique_librement_reutilisable
>>      
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