Merci, Denis,

pour tes précisions - je n'avais pas ces bases,
et comprends mieux, maintenant, le fond de la question.
La distinction entre "informations" et "données" donc est plus  
importante encore,
que je supposais.

C'est souvent un problème pour les gens qui travaillent sur le  
terrain, "en bas" :
On nous dit quoi faire, mais on ne sait pas pourquoi ceci, pourquoi  
cela,
ni vraiment, jusqu'où on doit ou peut aller.

Quant à l'utilisation de plans cadastraux comme "sous-cul",
il me semble qu'avec la copie du texte qu'a communiqué Arnaud le 12  
février 2008 17:03:05 HNEC,
plus tes commentaires, on a peut-être fait le tour de la question (?).
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Anecdote :
Une Municipalité, qui s'était fait aider par une autre  
administration, ministérielle,
avait lancé un Marché Public par appel d'offres, toute la démarche  
habituelle, quoi,
pour un relevé assez "hard" d'un vestige coincé dans des montagnes,
accessible uniquement à pied ou par hélico (même pas de mulets...)
j'ai été adjudicataire.

Puis on m'a signalé, que l'adjudicataire devait aussi corriger le  
plan du cadastre,
et y porter ses relevés (!).

Bon, je les comprends :
dans ce coin, le plan existant montrait du blanc sur quasi toute la  
feuille.

Depuis l'arpenteur du début du XIXème siècle, peu de monde a dû aller  
là-haut,
et, d'après le tracé du plan, je suppose que même l'arpenteur n'y  
soit pas allé bien loin
(Qu'il repose en paix !
Aujourd'hui, on a du mal à apprécier à sa juste valeur le travail  
titanesque qu'ils on accompli, ces gens !),

certains tracés ressemblaient à des triangulations par visées à la  
boussole, prises de loin,
remplis par du dessin à la main levée,
donc le souhait de la Municipalité était compréhensible.

Mais alors, moi, modifier le plan du cadastre ? Bien sûr que NON !
C'est du domaine du Cadastre, et de leurs géomètres
(Et le Marché ne stipulait pas, qu'il fallait être Géomètre-Expert  
pour soumissionner,
et d'autre part, ce n'est pas forcément leur paire de manches,
de relever des vestiges au 1/10ème en pleine cambrousse...).

Il a fallu quelques explications, pour faire comprendre
qu'en aucun cas je ne puisse modifier ne soit ce qu'une crotte de  
mouche sur le cadastre !

La démarche plutôt est inverse... :
Si mon relevé est suffisamment précis, et calé, le Cadastre  
éventuellement pourrait s'en servir.
Mais s'ils le font, ça les engage EUX - pas moi.
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Bon, ceci,
pour dire que parfois même le donneur d'ordres ou l'Administration,
sans le vouloir, peut nous enduire d'erreur... Errare humanum est.
Finalement tout s'est bien passé, on a rattrapé le truc en vol.

Comme dans un autre cas,
où je devais relever les murs intérieurs d'un château par  
photogrammétrie,
mais que sur place, on m'a formellement interdit de prendre des clichés,
because of the copyright des peintures et autres objets d'art exposés  
- c'était un Musée...

Ou un autre château à relever, en ruines,
pour une collectivité, qui envisageait de le mettre en sécurité et  
l'ouvrir à l'accès publique -
pour me voire interdire de m'approcher du château, à cause du danger  
d'effondrement.

Mais ô combien de fois on tape dans de tels "pièges", sans s'en  
apercevoir ?
Je ne suis pas juriste, suis seulement le chti gars qui essaye de  
faire son travail... :-(
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Avant l'époque de Moïse,
ce qui n'était pas interdit, semblait être permis (voir Kaïn, Abel,  
et Cie).
Déjà Moïse s'était rendu compte, que ça ne pouvait pas continuer ainsi,
et a institué les commandements - mais visiblement, ça n'a pas suffi :-(

Une attitude "raisonnée" aurait pu être quelque chose du genre :
"La liberté de l'un s'arrête là, où commence le coude de l'autre", ou  
similaire.
Mais ça, non plus, ne fonctionne pas : Trop de gens foncent dans le tas,
aveuglément, sans regarder ce qu'ils écrasent sous leurs sabots :-(

Donc depuis environ Napoléon,
dans beaucoup de domaines il a une deuxième approche, assez différente :
Ce qui n'est pas expressément autorisé, n'est PAS permis.

Parfois je vois des gens exploiter des cartes, se servir de photos,  
plans, objets 3d, ou textures
de façon non autorisée.
Tant qu'ils font ça dans leur coin, ça les concerne, ils en sont  
responsables -

mais on se doit, de garder la base osm "propre", libre de droits.

Beaucoup de données cartographiques, vectorielles ou bitmap,
ont des déformations par rapport à la réalité sur place.
Parfois ces déformations sont volontaires, parfois non.
Même des images aériennes ou de navette ont des déformations,
dues à l'angle d'incidence par rapport au terrain.
Ces déformations peuvent avoir l'effet d'une empreinte digitale.
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Rien ne vaut des relevés gps sur place : Ceux-là, ils sont à nous.

A part ça, si j'ai bien compris, on a les plans cadastraux, comme  
"sous-cul" uniquement
(en bien respectant les règles et droits).

Pour les limites des communes, il n'est peut-être pas nécessaire de  
s'embêter avec toutes ces feuilles, -
peut-être les "plans d'assemblage" pourraient suffire, comme sous-cul ?
Ils sont moins précis, souvent vieux, pas mis à jour -
mais il est rare, que le contour d'une commune change substantiellement.
Ça arrive, mais pas tous les jours.
Il me semble, que quelqu'un ici avait déjà mentionné ces "plans  
d'assemblage",
je ne sais plus qui. Qu'en est-il ?
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