Essayant d'être exhaustif sur ma commune, je parcoure les chemins
mentionnés sur la carte IGN et constate parfois (souvent) que, de
chemin, il n'y a plus (embroussaillé, inclus dans un champ, ...) sans
préjuger du statut initial du chemin (communal, privé, ...).
Exemple :
http://www.openstreetmap.org/?lat=47.08735942840576&lon=-1.8761944770812988&way=110780017&zoom=16
J'avais dans un premier temps mis access=no et abandonned=yes puis aie
décidé de les "effacer" graphiquement, par contre je conserve une
polyligne avec une note de ce ce qui est consigné au cadastre.
Exemples :
http://www.openstreetmap.org/browse/way/212714043 : probablement "vrai"
chemin communal car pas de n° de parcelle mais "vide" entre parcelles
http://www.openstreetmap.org/browse/way/212714047 : pê chemin privé
puisque correspond à une parcelle
http://www.openstreetmap.org/browse/way/223022137 : même polyligne pour
le chemin et la haie
Je suis preneur de retours et autres pratiques en la matière.
Britz
Le 18/06/13 16:18, Romain MEHUT a écrit :
Ce sujet tombe bien car j'ai eu à me poser la même question concernant
le tracé de chemins ruraux en prenant comme source le cadastre alors
qu'en réalité sur le terrain il n'y a rien.
ex: http://www.openstreetmap.org/browse/way/223419690
Il s'agit d'un parti pris sous l'angle juridique. Les chemins ruraux
sont des biens privés inaliénables des communes
(http://www.notaires.fr/notaires/chemins-ruraux). Pour les aliéner, il
faut d'abord les déclasser après enquête publique. Dans ce cas, ils
sont automatiquement retirés du plan cadastral. Les chemins que l'on
ne voit plus sur le terrain sont en fait des appropriations illégales.
Toute la question est de savoir comment représenter ces chemins sans
interférer avec le reste de la base comme dans le cas des voies de
chemin de fer.
Votre avis?
Merci.
Romain
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